Autorisation de buvette à l’occasion du loto de l’école du 25 mars 2023.
Arrêté du maire n° 2023/010
Arrêté relatif à l’occupation du domaine public pour l’année 2023.
Arrêté du maire n° 2023/009
Autorisation de buvette à l’occasion du Rallye’n Caux du 26 mars 2023.
Arrêté du maire n° 2023/008
Empiètement sur chaussée Route de Saint Maurice (RD281) pour travaux d’élagage des tilleuls du Monument aux Morts.
Arrêté du maire n° 2023/007
Circulation alternée Route de Cantepie, au niveau du n° 3, du 6 février au 3 mars 2023, pour travaux de création de 3 branchements neufs eau potable.
Arrêté du maire n° 2023/006
Mise en place de signalisation temporaire de signalisation de sécurité pour travaux d’éclairage par l’entreprise Forlumen sur l’année 2023.
Arrêté du maire n° 2023/005
Circulation alternée Grand’Rue, au niveau du n° 11 B, du 23 janvier au 3 février 2023, pour travaux de branchement au réseau eaux usées.
Arrêté du maire n° 2023/004
Circulation et stationnement réglementé pour le Rallye du Pays de Caux du 26 mars 2023.
Arrêté du maire n° 2023/003
Accès au stade de foot interdit pour cause d’intempéries les 7 et 8 janvier 2023.
Arrêté du maire n° 2023/002
Stationnement Grand’Rue interdit, au niveau du n° 11 B, du 16 janvier au 15 février 2023, pour travaux de branchement eaux usées.
Arrêté du maire n° 2023/001
Accès au stade de foot interdit pour cause d’intempéries les 26 et 27 novembre 2022.
Arrêté du maire n° 2022/039
Stationnement interdit Rue du Haut des Cours, au niveau du n° 7 B, du 28 novembre au 27 décembre 2022, pour travaux de branchement eaux usées.
Arrêté du maire n° 2022/038
Circulation alternée sur la voie menant à l’usine d’eau industrielle du 14 novembre au 16 décembre 2022 pour travaux de remplacement d’un poteau télécom.
Arrêté du mairie n° 2022/037
Circulation alternée Route de Cantepie, au niveau du n° 5, du 19 décembre 2022 au 18 janvier 2023, pour travaux de création de 3 branchements neufs eau potable.
Arrêté du maire n° 2022/036
Désignation d’un correspondant incendie et secours.
Arrêté du maire n° 2022/035
Autorisation de buvette à l’occasion de la soirée théâtre de Norville en Fête du 7 octobre 2022.
Arrêté du maire n° 2022/034
Arrêté nommant les membres de la commission des jeunes.
Arrêté du maire n° 2022/033
Circulation interdite Grand’Rue du 10 octobre au 10 novembre 2022, au niveau de l’intersection avec le Chemin des Écoliers, pour travaux de remplacement d’un poteau incendie.
Arrêté du Maire n° 2022/032
Circulation interdite Rue du Hannetot les 13 et 14 septembre 2022 pour travaux d’élagage.
Arrêté du Maire n° 2022/031
Circulation alternée Rue du Haut des Cours au niveau du n° 18 B du 5 au 26 septembre 2022 pour création d’un branchement Enedis.
Arrêté du Maire n° 2022/030
Circulation interdite Route de Saint Maurice, sur quelques mètres depuis l’intersection RD81/RD281 jusqu’à l’arrêt de bus, le 25 septembre 2022, pour l’épreuve cycliste « Prix de Petiville ».
Arrêté du Maire n° 2022/029
Empiètement sur chaussée Rue des Ecoles, le mardi 9 août 2022 pour travaux sur le caniveau situé à l’entrée du parking devant la mairie. Accès au parking et à l’aire de camping-cars interdit du 9 au 12 août 2022.
Arrêté du Maire n° 2022/028
Circulation interdite Rue du Haut des Cours, le mercredi 3 août 2022, de 8h30 à 17h30, pour réparation d’une fuite d’eau potable.
Arrêté du Maire n° 2022/027
Circulation interdite Rue des Falaises, au niveau du n° 25, le mercredi 10 août 2022, de 13h30 à 19h, pour stationnement d’un camion d’emménagement.
Arrêté du Maire n° 2022/026
Circulation alternée, route de Saint Maurice, du 3 août au 2 septembre 2022, pour travaux de pose de réseau fibre optique.
Arrêté du Maire n° 2022/025
Défense extérieure contre l’incendie pour l’année 2022
Arrêté du maire n° 2022/023
Circulation interdite Grand’Rue, au niveau du n° 11 B, du 4 au 15 juillet 2022, pour travaux de réalisation d’un branchement neuf eau potable.
Arrêté du Maire n° 2022/022
Circulation interdite entre les n°7 et 11 de la Rue du Croquet le dimanche 10 juillet 2022, de 10h à 23h, en raison du repas de quartier.
Arrêté du Maire n° 2022/021
Stationnement interdit au niveau du 15 B rue du Haut des Cours, du 18 au 29 juillet 2022, pour travaux de branchement Eaux Usées.
Arrêté du Maire n° 2022/020
Autorisation de buvette pour la balade gourmande Gambade du samedi 2 juillet 2022.
Arrêté du Maire n° 2022/019
Empiètement sur chaussée au 3 Route de Cantepie, du 16 mai au 30 juin 2022, en raison de travaux de remplacement d’un poteau télécom.
Arrêté du Maire n° 2022/015
Arrêté nommant les membres de la commission des jeunes.
Arrêté du maire n° 2021/037
Occupation du domaine public : tous regroupements de personnes entraînant des occupations abusives ou lorsqu’ils sont de nature à porter atteinte au bon ordre et à la tranquillité publique sont interdits après 22h00 du 1er janvier au 31 décembre 2022 échu.
Arrêté municipal 2021/036
Arrêté d’opposition au transfert du pouvoir de police administrative spéciale Habitat du Maire au Président de l’EPCI.
Arrêté 2021/035